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Télécharger les documents du SCoT

1- Le SCoT approuvé en 2014, modifié en 2019 et 2022 : 

  • le Rapport de Présentation
    • Diagnostic
    • État Initial de l'Environnement
    • Analyse et justification de la consommation d’espace
    • Articulation du SCoT avec les autres documents et plans ou programmes
    • Évaluation environnementale
    • Explication des choix retenus
    • Phases de réalisation envisagées
    • Résumé non technique
  • le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • le Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO)
  • les annexes cartographiques du DOO
  • les évolutions apportées au document

2- Les documents clés de la procédure

  • La délibération d'approbation du SCoT en 2014
  • La délibération de modification n°1 du "volet commercial" du SCoT en 2019
  • La délibération de modification n°2 (simplifiée) du "volet littoral" du SCoT en 2022
    • Annexe 1 : Synthèse des avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
    • Annexe 2 : Bilan de la Mise à disposition du Public
    • Annexe 3 : Rapport de présentation de la modification n°2 (simplifiée)
    • Annexe 4 : Evaluation environnementale
    • Annexe 5 : DOO (Cf. lien ci-dessus).
  • Le bilan de la concertation

3- Les documents de communication

  • Le mémento du SCoT
  • Les clés du SCOT
  • Les lettres d'information
    • Lettre d'information n°1
    • Lettre d'information n°2
  • Les panneaux d'exposition

 

 

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